ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve
l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« Les Clients ou
Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente (« Les Produits ») par le Vendeur sur le
site _______________. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :
_______________
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de
dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site _______________ ce dont le client
tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la
passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site _______________ et prévaudront sur toute autre
document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case
prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site _______________
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la
preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
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Numéro d’immatriculation : _______________
Email : _______________
Téléphone : _______________