CHAMPS D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par Karine ORTH («Vendeuse») immatriculée à la chambre des métier et de l’artisanat de la Drôme ( SIRET : 531 385 326 0032), auprès d’acheteurs non professionnels («Clients») désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur sur le site htpps//zenetrebelle.com .

Zen&Rebelle est le nom commercial de l’auto-entreprise de Karine ORTH.

La boutique en ligne Zen&Rebelle propose à la vente des produits qui sont des créations originales et des pièces uniques réalisées artisanalement par Karine ORTH (bijoux et accessoires en bois et autres matières) dans son atelier.

Zen&Rebelle présente sur son site de vente en ligne des produits avec les caractéristiques principales, permettant au Client d’en prendre connaissance avant la validation de la commande, en respect de l’article L111-1 du code de la consommation.

Le Client peut à tout moment demander des informations complémentaires au Vendeur sur le produit par mail à zenetrebelle@gmail.com ou par téléphone au 07 77 84 06 72.

Les photographies et autres reproductions des produits ne sont toutefois qu’indicatives et n’ont pas de valeur contractuelle.

Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Toute commande passée sur le site htpps//zenetrebelle.com vaut pour acceptation totale des conditions générales de vente, qui régissent les droits et obligations du Vendeur et de l’acheteur.

Zen&Rebelle se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.

Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site htpps//zenetrebelle.com et prévaudront sur toute autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site htpps//zenetrebelle.com

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

Karine ORTH

Zen&Rebelle

13 grand rue 26110 Venterol

Numéro d’immatriculation : SIRET 531 385 326 0032

Email : contact@zenetrebelle.com

Téléphone : 07 77 84 06 72

PRIX

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site. «Zen&Rebelle» se réserve le droit de modifier ses prix des articles à tout moment. Le prix applicable à « l’acheteur »étant celui figurant sur le site le jour de la commande.

Les prix s’entendent Toutes Taxes Comprises. Conformément à l’article 293B du CGI, la TVA n’est pas applicable.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui seront facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Pour les commandes particulières, le prix sera établi par devis et devra être préalablement accepté.

COMMANDES

Il appartient au Client de sélectionner sur le site htpps//zenetrebelle.com les produits qu’il désire commander.

Les offres de produits sont valables dans la limite de la disponibilité de celui-ci. Les produits mis en vente étant des créations uniques , il n’existe donc qu’un seul exemplaire du produit proposé qui ne pourra pas être remis en vente une fois le stock de un exemplaire écoulé.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler toute erreur.

Toute commande passée sur le site constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Zen&Rebelle propose un service de commande personnalisable. Dans ce cas là le Client devra remplir le formulaire prévu à cet effet.

Un devis sera établis et transmis au Client pour acceptation. Les devis établis par le

Vendeur sont valables pour une durée de 3 mois après leur établissement.

Le travail ne sera commencé qu’à partir de la réception d’une part du montant décidé entre l’acheteur et le Vendeur-créateur, montant de 30% du prix total de la commande, le solde sera a effectuer avant l’envoi de la commande. « l’acheteur » sera tenu informé du délai de fabrication et de livraison.

Zen&Rebelle se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il subsiste un litige, ou toute commande non réglée en totalité.

Les produits présentés sur le site htpps//zenetrebelle.com sont également en vente à l’atelier-boutique situé 63 rue de la maladrerie à Nyons. De ce fait, il se peut que la mise à jour du stock ne soit pas immédiate et qu’une commande puisse être passée alors que le produit n’est plus disponible. S’agissant de pièces uniques, si les produits commandés ne sont plus disponibles, le Client sera informé par courrier électronique dans les plus brefs délais et Zen&Rebelle remboursera le prix du produit non disponible par virement bancaire ou chèque des produits.

CONDITIONS DE PAIEMENT

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :paiement par carte bancaire via stripe ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande).

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisée sur le site htpps//zenetrebelle.com.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement par le Vendeur des sommes dues.

Tous les achats sont payables à la commande. Aucun produit ne vous sera expédié sans règlement de la totalité de la commande, frais de port inclus.

LIVRAISON

– DELAIS et TARIFS

Les produits en stock sont expédié dans un délai de 2 à 5  jours ouvrables suivant le paiement de la commande. Pour les commandes particulières, le délai de livraison sera indiqué lors de l’acception du devis établi et confirmation de la commande.

La livraison est assurée par les services de La Poste.

Les délais de livraison sont dépendants de celui effectué par les services de la Poste .

Les zones et tarifs de livraison sont indiqués ci-dessous pour un poids inférieur à 0,25 Kg pour les lettres suivies et 0,5 kg pour les colis. Au delà de ce poids des frais supplémentaires pourront s’appliquer.

FRANCE métropolitaine -Frais de livraison forfaitaires lettre suivie 5 €

FRANCE métropolitaine -Frais de livraison forfaitaires colissimo 7 €

DOM/TOM– zone OM1 ( La réunion, Guadeloupe, Mayotte, Martinique, Saint-pierre et Miquelon, Saint-Martin (partie française), Guyane ) Frais de livraison forfaitaires lettre suivie 5 €

DOM/TOM– Zone OM1 Frais de livraison forfaitaires colissimo 13€

EUROPE – Frais de livraison forfaitaires lettre suivie 13 €

EUROPE – Frais de livraison forfaitaires colissimo 15€

MONDE– Frais de livraison forfaitaires 25 € Zone B et 35 € Zone C

– RECEPTION DES COLIS

L’entreprise décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

A la réception, le Client est tenu de vérifier l’état du colis et des produits qu’il contient . Si le colis arrive en mauvais état (déchiré, abîmé, ouvert) , il doit refuser la livraison ou émettre des réserves Les réserves et réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à la société de livraison et ce dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du produit. Une copie de cette lettre doit nous être adressée par mail à l’adresse : zenetrebelle@gmail.com

 -LIVRAISON IMPOSSIBLE- RETOUR AU Vendeur

Si le colis revient à l’expéditeur et que la de livraison ne peut se réaliser à cause d’ informations postales erronées et/ou insuffisantes ou en cas d’absence lors de la livraison et non retrait du colis dans les délais impartis indiqués par les services de la poste, la commande pourra être retraitée mais avec un délai et un coût de gestion supplémentaire à la charge du Client. Le Vendeur se réserve le droit de rembourser le prix des produits non livrés à destination.

–DROITS DE DOUANE

Pour la livraison hors France métropolitaine il peut arriver que des frais de douanes ou autres taxes s’appliquent. Ces frais sont à la charge du Client qui doit se tenir informer de cette éventualité.

Zen &Rebelle se dégage de toute responsabilité concernant les frais engagés par ses taxes éventuelles et/ou à des droits de douane. Nous ne sommes pas en mesure de vérifier les droits de douane et taxes applicables . Pour les connaître, nous vous coneillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

RETOURS ET REMBOURSEMENT

Le Client dispose d’un délai de quatorze 14 jours calendaires ( Conformément aux articles L120.20 du Code de la Consommation ) pour retourner, à ses frais et sans motif, les produits ne lui convenant pas.

Seuls les produits non portés, non abîmés, dans leur emballage d’origine, et en parfait état de revente pourront être remboursés.

Les produits crées étant des pièces uniques les échanges sont possibles uniquement avec d’autres produits équivalents.

Les demandes de retours et/ou remboursements devront se faire au préalable par email à zenetrebelle@gmail.com expliquant les raisons de votre retour. Nous vous communiquerons alors l’adresse à laquelle retourner les produits.

Les frais de retours sont à la charge du Client.

Dans le cas de commandes particulières les retours et remboursements ne sont pas garantis, les pièces étant le plus souvent personnalisés.

LITIGES

Lorsque le Client commande en ligne sur le site de e-commerce, il doit préalablement lire et accepter les CGV. Ces conditions générales de vente représentent le contrat entre l’acheteur et le Vendeur. Les litiges seront Soumis au Tribunal compétent.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leur délivrance / livraison, confiées au Vendeur.

Les données personnelles qui sont collectées sur le site https//zenetrebelle.com sont utilisées afin d’assurer le traitement des ventes, la création d’un compte personnel, la promotion commerciale et fidélisation du Client.

-Commande de Produits :

Lors de la commande de Produits par le Client : Noms, prénoms, adresse postale, numéro de téléphone et adresse e-mail.

-Paiement

Dans le cadre du paiement des Produits proposés sur le site https//zenetrebelle.com celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit du Client / utilisateur.

Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage unique du Vendeur et ne seront pas transmises à un tiers sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des CGV ou contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense).

Les données sont conservées pendant une durée indéfinie.

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnelles ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement.